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Charges de copropriété

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 Brève 
Copropriété Record de charges 26/11/07

 Brève 
Copropriété Surcharge de charges 17/11/06

 Communiqué 
Fibre optique Le gouvernement arme Numéricâble pour tuer la concurrence ! 10/06/08
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4 réponses

 Conso pratique   27/09/05
Voisinage Auprès de mon arbre >>>
Chacun est libre de planter des arbres ou arbustes sur son terrain à condition de ne causer aucune gêne anormale aux voisins. >>>
 Enquête   26/10/04
Ascenseurs Montée des charges >>>
Le décret concernant la mise en conformité des ascenseurs aux nouvelles normes de sécurité est paru. la facture s'annonce salée pour les copropriétaires. >>>
 Conso pratique   27/04/04
Les compteurs d'eau individuels >>>
Tout service public de distribution d'eau doit procéder à l'individualisation des contrats de fourniture dès que le proprétaire d'un immeuble collectif d'habitation en fait la demande. Une circulaire ministérielle précise les modalités d'application de cette obligation (circ. n° 2004-3, 12/1/04). >>>
 4 réponses
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