Immobilier défiscalisé

De nouvelles mises en examen

Publié le : 11/04/2011 

L’affaire Apollonia n’en finit pas de faire des vagues. Après les fondateurs, des notaires et un courtier, la justice s’intéresse désormais au rôle que certains banquiers ont pu jouer dans cet énorme scandale de défiscalisation qui a ruiné plusieurs centaines de personnes.

 

Et de 19… Les magistrats marseillais qui enquêtent sur les escroqueries présumées du promoteur-défiscalisateur Apollonia, aujourd’hui liquidé, ont mis en examen fin mars deux personnes supplémentaires, portant le total à 19. Après les fondateurs d’Apollonia, cinq notaires et le directeur du courtier Cafpi pour le sud de la France, l’heure des banques a sonné. L’ancien directeur général et la directrice commerciale du Crédit immobilier de France financière Rhône Ain (Ciffra) ont été mis en examen. Un responsable de la caisse de Crédit mutuel de l’étang de Berre, dont des dizaines de clients figurent parmi les victimes d’Apollonia, a également été auditionné par les enquêteurs.

Ces derniers cherchent à déterminer dans quelles conditions les banques ont pu accorder des prêts portant parfois sur plusieurs millions d’euros à des particuliers aisés mais sans grande fortune, afin qu’ils investissent dans des résidences hôtelières ou universitaires. Les placements ayant tourné à la catastrophe, plusieurs centaines de ménages se retrouvent aujourd’hui ruinés. Le préjudice total pourrait dépasser les 800 millions d’euros.

Un autre scandale d’une ampleur peut-être comparable se profile dans le Sud-Ouest, avec le procès du groupe Simbiosis. Il devrait se tenir cette année à Toulouse et opposera le promoteur-défiscalisateur Alain Lapujade à des investisseurs aujourd’hui en grande difficulté financière. Eux aussi ont été incités à emprunter pour investir dans des résidences de tourisme qui n’ont jamais tenu leurs promesses, quand elles ne sont pas restées à l’état de chantier. Au total, Simbiosis pourrait avoir fait plusieurs milliers de victimes.

Malgré ces signaux d’alarme, l’attrait pour l’immobilier défiscalisé ne semble pas faiblir. Il aurait représenté plus de 65 % de la construction dans le neuf en 2010. Le gouvernement envisage même d’intégrer de nouvelles communes dans les zones éligibles, notamment Lamballe et Vitré. Une décision relativement étonnante, dans la mesure où aucun état des lieux général des excès de la défiscalisation n’a encore été dressé. L’idée a simplement été évoquée par le secrétaire d’État au logement, Benoist Apparu. Il semble pourtant y avoir urgence. Le groupe Omnium finance, dont la réputation a été ternie ces dernières années par des programmes lancés dans des villes sans demande locative suffisante, vient de faire savoir qu’il trouvait le zonage du gouvernement beaucoup trop laxiste, et qu’il excluait de construire dans au moins 40 % des communes officiellement éligibles à la défiscalisation…

Erwan Seznec