Quand Facebook méconnaît le droit local d'Alsace-Moselle

C'est l'un des moyens les plus simples pour les associations de récolter des dons : elles peuvent, sur leur page Facebook, mettre en place un bouton intitulé « Faire un don » qui apparaît bien en évidence à côté de leur nom. En un clic, les internautes peuvent, depuis 2017, envoyer de l'argent en réglant par carte bancaire ou Paypal. Pour bénéficier de cette fonctionnalité, les associations doivent simplement « fournir le document d’enregistrement de l’organisation caritative délivré ou approuvé par une entité gouvernementale », indique Facebook.

C'est ce qu'a tenté de faire Assiettes Végétales, qui œuvre à la démocratisation des repas végétariens dans la restauration collective. En janvier 2020, elle fait une demande pour bénéficier de l'outil et, ne voyant rien arriver, contacte le service d'aide du réseau social qui lui annonce « rechercher le problème ». Après une dizaine de relances, entre janvier et juillet, elle reçoit un message l'informant qu'elle ne peut pas en bénéficier car elle n'est « pas enregistrée dans les registres français ».

Or, « Assiettes Végétales est une association de droit local, inscrite au Registre des associations du tribunal de Metz » où est situé son siège social, explique Morgane Paris, sa chargée de financement. Un particularisme que Facebook ne semble pas connaître. « À chaque fois que nous arrivons à les joindre, ils nous répondent la même chose : il leur faut le numéro d'inscription au registre national des associations », soupire-t-elle. Des messages en anglais que nous avons consultés et qui, en prime, ressemblent à des réponses automatiques envoyées par des robots.

Déménager son siège social

Après avoir écumé les pages Facebook des associations d'Alsace-Moselle, et remarqué qu'aucune ne dispose de cet outil de dons, Morgane Paris s'est tournée vers l'Institut de droit local, à Metz, et la Maison des associations à Strasbourg. « Mes interlocuteurs sont tombés de leur chaise en découvrant cela, témoigne la jeune femme, qui pense être la première à avoir tenté d'obtenir une solution. Les autres associations abandonnent sans doute l'idée de mettre un bouton de collecte lorsqu'elles voient que c'est impossible. » Près d'un an après sa première requête auprès de Facebook, Assiettes Végétales n'écarte pas l'hypothèse d'un déménagement de son siège social à Paris, afin de devenir une association loi 1901. « L'absence de cet outil de collecte est un vrai manque à gagner, car on sait que beaucoup de personnes qui nous soutiennent se contentent d'aller sur notre page Facebook et non sur notre site », regrette Morgane Paris.